Voir la circulaire temps partiel 2016
Voir la fiche de suivi temps partiel 2016
– Tous temps partiels de droit et temps partiels sur autorisation autres quotités que 50 % : étude au fur et à mesure. Envoi des réponses aux PE les 29/01/2016, 12/02/2016, 07/03/2016, 01/04/2016.
– Temps partiels sur autorisation 50 % soumis médical : étude des demandes au fur et à mesure et transmission hebdomadaire aux médecins. Envoi des réponses aux PE : semaine du 12/02/2016, semaine du 07/03/2016, semaine du 01/04/2016 et si possible les derniers avant le 19/04/2016.
– Temps partiels sur autorisation 50% non médicaux envoyés pour le 12/02/2016, nécessitant un entretien avec les IEN :
- entretiens avec IEN : semaine du 07 au 11/03/2016
- retour des IEN et recueil avis IENA : semaine du 14 au 18/03/2016
- examen des recours contre les décisions de refus de quotité par l’IENA : semaine du 04 au 08/04/2016
- Examen par la CAPD des refus de quotité : CAPD du 02/06/2016 (phase 2)
–Temps partiels sur autorisation 50% non médicaux envoyés pour le 31/03/2016, nécessitant un entretien avec les IEN :
- entretiens avec IEN : semaine du 11 au 15/04/2016
- retour des IEN et recueil avis IENA : semaine du 18 au 22/04/2016
- examen des recours contre les décisions de refus de quotité par l’IENA : semaine du 25 au 29/04/2016
- Examen par la CAPD des refus de quotité : CAPD du 02/06/2016 (phase 2)